Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATCOLD
TEBOUL Albert

Numéro de dépôt :
92445104
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2002

Présentation de la marque ATCOLD

Déposée le 8 décembre 1992 par TEBOUL Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATCOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est TEBOUL Albert, domicilié(e) demeurant 2, avenue Marchand, 95160 MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCA/SEFEJE Société d'Avocats Manuel JIMENEZ - France.

La marque ATCOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCOLD est expirée depuis le 8 décembre 2002.

TEBOUL Albert a également déposé les autres marques suivantes : A.MB.A.C.H.R. , LABEL CARAIBE LE LABEL DE QUALITE , KOMBUCHA LE CHAMPIGNON DE LONGUE VIE ET DE BONNE SANTE , ATCOOK , ATWASH , EFITAL


TEBOUL Albert - demeurant 2, avenue Marchand, 95160 MONTMORENCY - France


JCA/SEFEJE Société d'Avocats Manuel JIMENEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution et installations sanitaires